SAINT-CHAMANT
Présentation de la marque SAINT-CHAMANT
Déposée le 8 avril 2014 par monsieur COQUILLETTE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAINT-CHAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAINT-CHAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-CHAMANT est expirée depuis le 8 avril 2024.
COQUILLETTE Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Errata de la publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33